Cet article explique comment configurer et gérer les contrats de « forfait jours » dans Factorial , un dispositif spécifique d'organisation du temps de travail en France. Vous découvrirez comment activer cette option dans un contrat et comment Factorial permet un suivi efficace de la charge de travail.

Fonctionnalité Forfait Jours

Le forfait jours est un type de contrat de travail utilisé en France, principalement pour les cadres ou les employés bénéficiant d'une grande autonomie. Contrairement aux contrats traditionnels basés sur la durée hebdomadaire du travail, le forfait jours définit le temps de travail en jours ouvrés par an, généralement 218 jours.

Ce type de contrat est idéal pour les postes où l'autonomie et les responsabilités priment sur la nécessité d'horaires fixes. Factorial propose des fonctionnalités permettant de configurer et de suivre ce type de contrat tout en garantissant la conformité légale.

Éléments clés :

• Applicable aux salariés autonomes (principalement les cadres) relevant d'une convention collective.
• Cela représente généralement 218 jours ouvrables par an après déduction des congés et des jours fériés.
• Pas de suivi horaire ; seuls les jours travaillés sont déclarés.
• La réduction du temps de travail (RTT) peut être mise en place en fonction de la politique de l'entreprise.
• Doit être inclus dans le contrat de travail ou son avenant.
• Les employeurs doivent surveiller la charge de travail, le repos et l'équilibre entre vie professionnelle et vie privée.

Comment utiliser

1. Dans votre barre latérale, accédez à Organisation
2. Sélectionnez le profil de l'employé concerné.
3. Ouvrez l'onglet Contrat
4. En haut à droite, cliquez sur les trois points et sélectionnez « Corriger le contrat actuel ».
5. Dans la section 4, Mentions légales et suppléments , recherchez l'option Forfait jours et sélectionnez Oui
6. Indiquez le nombre de jours ouvrables par an , tel que spécifié dans le contrat de travail.

Une fois activée, la méthode de suivi du temps est ajustée en conséquence :

1. Suivi quotidien : le temps est enregistré par journée ou demi-journée travaillée, et non à l'heure.
2. Déclaration de l'employé : L'employé indiquera chaque demi-journée travaillée sur sa feuille de temps.
3. Contrôle et visibilité : Ceci fournit une vue d'ensemble claire et documentée des jours travaillés par rapport au total contractuel, aidant les RH à évaluer la charge de travail et la conformité.

Voici à quoi cela ressemble dans Factorial

• La feuille de temps se présente sous forme de calendrier avec des cases à cocher pour chaque demi-journée.
• Les employés peuvent déclarer leurs jours travaillés, mais Factorial ne considère pas cela comme une méthode stricte de « feuille de temps » ou de pointage.
• Les widgets de pointage peuvent encore afficher des valeurs horaires (par exemple, 18:06 pour une demi-journée, 36:12 pour une journée complète).
• Les jours travaillés supplémentaires ne sont pas encore automatiquement ajoutés au compteur de congés compensatoires.

Exportations de suivi du temps pour les employés de Forfait Jours

Les exportations de suivi du temps incluent et représentent correctement les données des employés sous contrat à forfait journalier .

Deux types de fichiers d'exportation sont disponibles :

• Résumé exporté : Comprend une feuille supplémentaire dédiée aux employés au forfait journalier , séparant clairement leurs données de celles des travailleurs horaires.
• Exportation de la version complète : Génère un fichier d’exportation distinct spécifiquement pour les employés au forfait journalier , garantissant des informations précises sur les horaires.

De plus, toutes les données historiques de suivi du temps de travail sont conservées pour les employés ayant alterné entre contrats horaires et contrats journaliers . Bien que ces données ne soient pas encore visibles dans l'interface de la feuille de temps, elles restent pleinement accessibles via les fichiers d'exportation.

Cette configuration garantit :

• Représentation précise des décalages de forfait jours dans les exportations.
• Séparation claire entre les employés horaires et les employés journaliers.
• Conservation intégrale de l'historique de suivi du temps, même en cas de changement de type de contrat.
• Meilleure conformité aux exigences françaises.

FAQ

1. Puis-je modifier le nombre de jours de forfait après l'enregistrement du contrat ?
   Oui, en modifiant à nouveau le contrat et en mettant à jour le nombre de jours ouvrables par an.
   
2. Comment Factorial garantit-il la conformité légale des forfaits jours ?
   En proposant un suivi quotidien, des déclarations des employés et des enregistrements documentés des jours travaillés, Factorial vous aide à respecter vos obligations légales en matière de surveillance de la charge de travail.