Si vous utilisez Factorial en anglais américain, notez que le terme Accords est utilisé à la place de contrats. La fonctionnalité reste la même.
Assurez-vous d'avoir créé les entités légales de votre entreprise, afin que vous puissiez configurer les champs de contrat pour elles.
Champs d'accord spécifiques au pays prêts à l'emploi (configurables)
Certains champs d'accord spécifiques au pays sont disponibles prêts à l'emploi lorsqu'une nouvelle entité légale est créée dans un pays donné.
Les champs suivants sont disponibles par défaut, selon le pays, et peuvent être ajustés manuellement :
Espagne
-
Type de contrat
- Admin
- Fixe discontinu
- Stagiaire
- Permanent
- Pratiques
- Bourse
- Temporaire
- Travail et service
-
Niveau d'éducation
- Moins que l'éducation primaire
- Éducation primaire
- Éducation secondaire inférieure
- Éducation secondaire supérieure
- Éducation post-secondaire non-tertiaire
- Technicien supérieur / Formation professionnelle avancée
- Études universitaires de premier cycle
- Études universitaires de deuxième cycle
- Études universitaires de troisième cycle
- Autres qualifications
-
Catégories professionnelles
- Cadre
- Gestion intermédiaire
- Technicien
- Ouvrier peu qualifié
- Ouvrier qualifié
-
Type de journée de travail
- Temps plein
- Temps partiel
France
-
Type de contrat
- Contrat d'apprentissage
- CAE - Contrat d'aide à l'emploi
- CDD - Contrat à durée déterminée
- CDI - Contrat à durée indéterminée
- CIE - Contrat d'initiative emploi
- CTT - Contrat de travail temporaire ou d'intérim
- CUI - Contrat unique d'insertion
- Stagiaire rémunéré
- POEI - Pôle emploi formation
- Contrat de formation professionnelle
- Stagiaire non rémunéré
-
Niveau
-
aucune valeur par défaut
-
aucune valeur par défaut
-
Mutuelle
- Non
- Oui
-
Catégories professionnelles
-
aucune valeur par défaut
-
aucune valeur par défaut
-
Échelon
-
aucune valeur par défaut
-
aucune valeur par défaut
-
Types de travail
- Temps plein
- Temps partiel santé
- Intermittent
- Temps partiel
Portugal
-
Type de contrat
- Très courte durée
- Prestation de services
- Sans terme
- Temps partiel
- Temporaire
- Terme certain
- Terme incertain
Allemagne
-
Type de contrat
- Permanent à temps plein
- Temporaire à temps plein
- Permanent à temps partiel
- Temporaire à temps partiel
Vous avez deux options pour configurer les valeurs de ces champs :
- Allez dans la section Paramètres, située dans le menu latéral
- Allez dans Données d'emploi
- Faites défiler vers le bas jusqu'à Champs d'accord spécifiques au pays
- Sélectionnez le pays pour ses champs de contrat prédéfinis
Ou
- Allez dans la section Paramètres, située dans le menu latéral
- Dans Général, cliquez sur Détails de l'entreprise
- Sélectionnez l'Entité légale où vous allez faire les modifications
- Sélectionnez l'onglet Contrats
- Cliquez sur la flèche pour modifier et ajouter des options au champ de contrat
Veuillez noter que lorsque vous modifiez les valeurs prêtes à l'emploi pour une entité légale dans le menu ci-dessous, le changement s'applique à toutes les entités légales d'un pays donné
Champs d'accord spécifiques au pays prêts à l'emploi (non configurables)
Certains champs spécifiques au pays sont également fournis prêts à l'emploi mais ne peuvent pas être modifiés manuellement :
Espagne
-
Type de contribution
-
Condition :
- Disponible uniquement si la connexion à a3innuva est établie
-
Valeurs par défaut :
- Viennent directement de a3innuva
- Viennent directement de a3innuva
-
Condition :
-
Code de contrat
-
Condition :
- Disponible uniquement si la connexion à a3innuva est établie
-
Valeurs par défaut :
- Viennent directement de a3innuva
- Viennent directement de a3innuva
-
Condition :
-
Catégorie de contrat
-
Condition :
- Disponible uniquement si la connexion à a3innuva est établie
-
Valeurs par défaut :
- Viennent directement de a3innuva
- Viennent directement de a3innuva
-
Condition :
-
Régime
-
Condition :
- Disponible uniquement si la connexion à a3innuva est établie
-
Valeurs par défaut :
- Viennent directement de a3innuva
- Viennent directement de a3innuva
-
Condition :
-
Occupation TGSS
-
Condition :
- Disponible uniquement si la connexion à a3innuva est établie
-
Valeurs par défaut :
- Viennent directement de a3innuva
- Viennent directement de a3innuva
-
Condition :
-
Occupation CNO
-
Condition :
- Disponible uniquement si la connexion à a3innuva est établie
-
Valeurs par défaut :
- Viennent directement de a3innuva
- Viennent directement de a3innuva
-
Condition :
-
Groupe de contribution
-
Condition :
- Toujours disponible
-
Valeurs par défaut :
- Groupe 01 : Ingénieurs et diplômés
- Groupe 02 : Ingénieurs techniques, experts et assistants qualifiés
- Groupe 03 : Superviseurs administratifs et d'atelier
- Groupe 04 : Assistants sans diplôme
- Groupe 05 : Agents administratifs
- Groupe 06 : Personnel de reporting
- Groupe 07 : Assistants administratifs
- Groupe 08 : Agents de premier et deuxième niveau
- Groupe 09 : Agents de troisième niveau et spécialistes
- Groupe 10 : Ouvriers
- Groupe 11 : Personnes de moins de 18 ans, quelle que soit leur catégorie professionnelle
-
Condition :
France
-
Coefficient
-
Condition :
- Toujours disponible
-
Valeurs par défaut :
-
n/a, champ texte
-
n/a, champ texte
-
Condition :
-
Type d'employé
-
Condition :
- Toujours disponible
-
Valeurs par défaut :
- Employés
- Intérim
- Freelance
- Agent de Maîtrise
- Apprenti - Article 36
- Cadres
- Dirigeant
- Etam
- Ouvriers
- Saisonnier
- V.R.P.
- Contrat de professionnalisation
- Extra
- Stagiaire
-
Condition :
-
A-t-il Forfait Jours
-
Condition :
- Toujours disponible
-
Valeurs par défaut :
- Oui
- Non
-
Condition :
-
Jours par an
-
Condition :
- Toujours disponible
-
Valeurs par défaut :
- n/a, champ numérique
-
Condition :
Allemagne
-
Type d'activité
-
Condition :
- Toujours disponible
-
Valeurs par défaut :
- Travailleur
- Employé
- Stagiaire industriel/stagiaire à faible revenu
- Stagiaire commercial/stagiaire à faible revenu
- Emploi marginal (travailleur), éventuellement imposition forfaitaire
- Emploi marginal (employé), éventuellement imposition forfaitaire
- Contribution de pension à un fonds de prévoyance
- Emploi à court terme avec imposition forfaitaire (travailleur)
- Emploi à court terme avec imposition forfaitaire (employé)
-
Ajustement annuel de l'impôt sur la paie pour l'emploi à court terme
-
Condition :
-
Type d'emploi
-
Condition :
- Toujours disponible
-
Valeurs par défaut :
- Aucune spécification
- Employeur principal
- Employeur secondaire
-
Condition :
-
Impôt forfaitaire
-
Condition :
- Toujours disponible
-
Valeurs par défaut :
- Non
- 2%
- 20%
-
Condition :
-
Groupe clé personnel
-
Condition :
- Toujours disponible
-
Valeurs par défaut :
- Aucune spécification
- Employés soumis à des cotisations de sécurité sociale sans caractéristiques particulières
- Stagiaires sans caractéristiques particulières
- Employés en retraite partielle
- Opérateurs d'entreprise à domicile (pas de travailleurs à domicile)
- Stagiaires
- Étudiants travailleurs
- Personnes handicapées dans des ateliers reconnus ou des institutions similaires
- Bénéficiaires de prestations de retraite anticipée
- Employés à rémunération marginale selon § 8(1) No.1 SGB IV
- Employés à court terme selon § 8(1) No.2 SGB IV
- Personnes en programmes de réhabilitation professionnelle
- Membres de la famille travaillant dans l'agriculture
- Agriculteurs à temps partiel
- Agriculteurs à temps partiel - saisonniers
- Bénéficiaires d'allocations de compensation en vertu de la FELEG
- Personnes employées de manière intermittente
- Retraités exonérés de pension/bénéficiaires de prestations en raison de l'âge
- Retraités éligibles à la pension/bénéficiaires de prestations en raison de l'âge
- Stagiaires avec des revenus inférieurs au seuil de faible revenu
- Stagiaires dans une institution externe
- Personnes effectuant une année sociale ou écologique volontaire ou un service civique fédéral
- Travailleurs à domicile sans droit à une rémunération continue
- Personnes handicapées employées dans un projet d'intégration
- Marins
- Stagiaires dans le secteur maritime (avec revenus)
- Marins en retraite progressive
- Pilotes maritimes - Stagiaires maritimes avec des revenus inférieurs au seuil de faible revenu
- Retraités exonérés de pension dans le secteur maritime/bénéficiaires de prestations en raison de l'âge
- Retraités éligibles à la pension dans le secteur maritime/bénéficiaires de prestations en raison de l'âge
- Employés couverts uniquement par l'assurance accident obligatoire
- Employés non soumis à déclaration obligatoire
-
Condition :
Champs personnalisés des contrats
Veuillez noter que lorsque vous ajoutez de nouveaux champs personnalisés de contrat, ils ne seront ajoutés qu'à une entité légale donnée. Si vous avez besoin que ce champ soit ajouté à toutes les entités légales, vous devez les mettre à jour toutes séparément.
Vous pouvez créer de nouveaux champs personnalisés de contrats :
- Allez dans la section Paramètres, située dans le menu latéral
- Dans Général, cliquez sur Détails de l'entreprise
- Sélectionnez l'Entité légale où vous allez faire les modifications
- Sélectionnez l'onglet Contrats
- Cliquez sur le bouton Ajouter un champ personnalisé
- Ajoutez un titre et sélectionnez le type de champ
- Cliquez sur Créer un champ personnalisé pour enregistrer
Tous les champs ajoutés apparaîtront sous la section Autres informations sur le contrat sur la page {Nom de l'employé} → Contrats .